.Conditions générales de vente

Prestataire

• Duoframe, [RAISON SOCIALE ET STATUT À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Contact : duoframe.rennes@gmail.com

Objet

[OBJET DES CGV À COMPLÉTER : conception de sites vitrine, portfolio et e-commerce, et entretien mensuel]

Devis et commande

[MODALITÉS DE DEVIS, DE VALIDITÉ ET DE VALIDATION DE LA COMMANDE À COMPLÉTER]

Prix

Les prix affichés sur le site sont indicatifs, le devis fait foi.

[MENTION TVA À CONFIRMER, par exemple « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]

Paiement

• Acompte au lancement : [MONTANT OU POURCENTAGE À COMPLÉTER]
• Solde à la livraison : [À COMPLÉTER]
• Paiement en 2 fois : [CONDITIONS À COMPLÉTER]
• Moyens de paiement acceptés : [À COMPLÉTER]
• Pénalités de retard : [À COMPLÉTER]

Délais et déroulement

[DÉLAIS, ÉTAPES DE VALIDATION ET NOMBRE D'ALLERS-RETOURS INCLUS À COMPLÉTER]

Obligations du client

Hébergement et nom de domaine à la charge du client. [AUTRES OBLIGATIONS : fourniture des contenus, délais de réponse… À COMPLÉTER]

Entretien mensuel

• Tarifs : 49 € / mois (vitrine et portfolio), 79 € / mois (e-commerce)
• Sans engagement, résiliable chaque mois : [MODALITÉS DE RÉSILIATION À COMPLÉTER]
• Contenu inclus : [À COMPLÉTER]

Propriété du site et cession des droits

[CONDITIONS DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET DE CESSION DES DROITS À COMPLÉTER]

Responsabilité

[LIMITES DE RESPONSABILITÉ À COMPLÉTER]

Droit de rétractation

[CONDITIONS APPLICABLES SELON LE TYPE DE CLIENT À COMPLÉTER]

Litiges et médiation

[MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION, DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT À COMPLÉTER]